COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

DU 20 JUIN 2014 à 20h30

 

Présents : Mmes, Mrs, MOREAU, MOTEL, BOUCHERON-SEGUIN, NOE, LIEUPART, BERINGUER, ARMAND, DERONNE, SCIEZ, MAINGUY, HUGUENIN, DELAFOSSE, GADEN, ANCIOT

                                

Absents : Mme MARRON (pouvoir à Mme BOUCHERON-SEGUIN)

 

Secrétaire de séance : Mme NOE

 

 

DESIGNATION DES DELEGUES AUX ELECTIONS SENATORIALES

 

Le Maire rappelle que conformément à la loi il convient de procéder ce jour à l’élection des délégués des conseils municipaux qui voteront aux élections sénatoriales. Il convient donc d’élire 3 titulaires et 3 suppléants.

 

Après avoir procédé aux élections il est inscrit dans le procès-verbal les noms suivants :

 

Titulaires :

M. Pascal MOREAU

M. Patrice HUGUENIN

Mme Patricia GADEN

 

Suppléants :

M. Dominique ARMAND

M. Philippe NOE

Mme Mauricette LIEUPART

 

VALIDATION DU CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE DE LA MARETTE 

Mme BOUCHERON-SEGUIN présente au conseil la proposition du nouveau règlement de location de la salle de la Marette proposé par la commission des affaires générales qu’elle préside :

 

Les conseillers ayant eu pour information avant la séance les documents proposés sont d’accord pour voter les points suivants :

 

  • Ouverture à la location aux personnes extérieures à la commune.

  • Fixation des tarifs de location pour le week-end : 270 € pour les habitants de la commune et 540 € pour les extérieurs. 

Le conseil après en avoir délibéré accepte à l’unanimité cette nouvelle disposition et les nouveaux tarifs, qui seront appliqués à partir du 1er juillet 2014.

 

BULLETIN MUNICIPAL

Mme LIEUPART informe le conseil de l’avancement de la préparation du bulletin municipal qui devrait paraître au mois de septembre. Avant de lancer l’impression, la maquette sera présentée au conseil pour validation.

 

PARTICIPATION CITOYENNE 

Dans le cadre de la participation citoyenne présentée par la Gendarmerie d’Ecos, une réunion a eu lieu. Cinq habitants demeurant dans différents secteurs de la commune se sont portés volontaires pour être référents gendarmerie et ont été acceptés. Il s’agit de :

  • M. Lionel LOCHON

  • Mme Nicole LE CONTE

  • M. Maurice BENY

  • M. Pierre CHALOPIN

  • M. Christian DUBOIS

     

    Une information sera faite auprès des habitants afin de leur communiquer les noms et numéros de téléphone des référents.

     

    PERMANENCES ESTIVALES

    Afin de répondre au mieux aux besoins des habitants de la commune, le conseil décide de modifier les horaires d’ouverture de la mairie qui seront appliqués à partir du 1er juillet 2014 :

     

    Le mardi au lieu de 16h30 à 19h00 l’ouverture se fera de 16h30 à 18h30

    Le jeudi au lieu de 14h30 à 16h00 l’ouverture se fera de 15h00 à 17h00

     

    Pas de changement pour le 2ème  et 4ème  samedi du mois qui sont maintenus de 10h00 à 11h30.

     

    Pendant les vacances d’été il convient de fixer les dates des permanences de mairie :

    Mardi 1er  juillet de 16h30 à 18h30

    Samedi 12 juillet de 10h00 à 11h30

    Mardi 22 juillet de 16h30 à 18h30

    Jeudi 31 juillet de 15h00 à 17h00

    Samedi 9 août de 10h00 à 11h30

    Jeudi 14 août de 15h00 à 17h00

    Mardi 19 août de 16h30 à 18h30

     

    Les permanences habituelles reprendront à partir du 26 août.

     

    TOUR DE TABLE

     

  1. Concernant la demande d’un habitant relative au stationnement sur la place au niveau de la cabine téléphonique, le conseil décide de se renseigner avant d’en reparler lors d’une prochaine séance.

  2. La fête de la pêche aura lieu en bord de seine le samedi 21 juin.

  3. L’inauguration de la salle de sports d’Ecos aura lieu le samedi 21 juin, le Maire annonce qu’il s’y rendra.

  4. Mme ANCIOT annonce que la mise en place des rythmes scolaires pour la rentrée 2014-2015 s’organise.

  5. Les parents d’élève de l’école maternelle se proposent pour réaliser les travaux de peinture nécessaires dans les classes, le conseil accepte sous réserve de connaître le coût des peintures.

  6. Mme GADEN fait état de l’avancée des travaux de liaison du CATENAI, la réception est prévue pour le 7 juillet. Une opération Berges Saines est prévue le 27 septembre, le conseil n’est pas opposé à effectuer une opération sur la commune à cette date. Malgré tout il se refuse à toute participation financière envers l’association qui mène cette opération.

  7. Il va falloir envisager de commencer la transformation du POS en PLU qui doit être commencée avant fin 2015 et terminée en mars 2017.

  8. La DDTM a délivré un avis favorable à la réouverture de la salle de la marette. Par contre le SDIS réserve son avis en attente de la certification du système de détecteurs de fumée en plenum.