CR du conseil du 23 janvier 2009

Compte rendu du conseil du 23 janvier 2009

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2009 à 20h30

Présents : Mmes, Mrs, MENERAY, PEINIAU, BEASSE, DHORNE, LETONNELIER, COUSIN, MARRON, BERINGUER, CHICOT, BOUCHERON-SEGUIN, LAURENT-LERAY, DOUCHIN

Absents : Mmes, Mrs, TEISSEIRE, ARMAND, BARDIN (LAURENT-LERAY)

Secrétaire de séance : M. CHICOT

DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU COMITE LOCAL D’INFORMATION ET DE CONCERTATION DE L’ETABLISSEMENT SNECMA DE VERNON (CLIC)

La commune doit désigner un représentant auprès du comité local d’information et de concertation de l’établissement SNECMA de Vernon (CLIC), car elle est dans le périmètre PPRP (Plan de Prévention de Risques Technologiques), M. BEASSE est volontaire, le conseil accepte à l’unanimité.

DELIBERATION POUR LA VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL

Une promesse de vente a été signée le 3 juillet 2008 pour la vente du terrain communal référence cadastrale ZB 302, 306 et 309 à M. et Mme CREVEL, la signature de la vente définitive a été signée le 30 décembre 2008 chez le Notaire. La recette du prix de vente est de 93 000 € et sera inscrite au budget 2009.

Le conseil accepte à l’unanimité.

ATTRIBUTION DU NOM DE LA RUE DU LOTISSEMENT HAREL

Après consultation de la population pour le choix du nom de rue du lotissement Harel, les résultats sont les suivants :

-          6 bulletins : Valentine Tessier

-          5 bulletins : Egly

-          31 bulletins : Cailloutin

Le conseil accepte à l’unanimité de baptiser cette nouvelle rue :

-          Rue du Cailloutin

RESULTATS DU RECENSEMENT DE LA POPULATION APPLICABLE AU 1^ER JANVIER 2009

Les résultats du recensement applicables au 1^er janvier 2009 sont les suivants :

-          725 habitants (population municipale)

-          26 à part (étudiants, etc…)

Soit un total de 751. Le nombre d’habitants sera actualisé tous les ans grâce à des études statistiques.

POINT SUR LE TRAVAUX DU LOTISSEMENT COUPET TRAVERS

Les travaux du lotissement Coupet Travers ont débutés mi-décembre pour ce qui concerne le terrassement pour l’écoulement des eaux pluviales, et la viabilisation. Ces travaux devraient être terminés fin janvier.

DATES PREVISIONNELLES DES PROCHAINES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

-          13 mars          - 04 septembre

-          24 mars          - 06 novembre

-          19 mai             - 18 décembre

-          26 juin             - 22 janvier 2010

QUESTIONS DIVERSES

1)      Une entreprise propose un concert de gospel sur la commune, le conseil refuse à l’unanimité.

2)      L’enfouissement des réseaux n’a pas été retenu par le SIEGE pour l’année 2009, contrairement à ce qui avait été décidé lors de la réunion préparatoire de programmation 2009 à Ecos. Un courrier sera envoyé au Président pour avoir de plus amples précisions.

3)      Un courrier de l’Académie précise les modalités de mise en place de l’accueil minimum en cas de grève des enseignantes.

4)      Des dégradations sont encore à déplorer sur la commune, le Maire a déposé une plainte auprès de la Gendarmerie.

5)      Le 14 mars l’Evêque d’Evreux, Monseigneur Christian NOURRICHARD doit passer à Pressagny l’Orgueilleux afin de rencontrer les chrétiens du village.

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M.H.P.O Pressagny