CONSEIL MUNICIPAL du 23/11/2006

CR du 23 novembre 2006

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 NOVEMBRE 2006

Présents : Mmes, Mrs, MALAFOSSE, MARSAN, DURAND, PEINIAU, GLEIZES, SAWASTYANOWICZ, MENERAY, BERINGUER, MARRON, SCIEZ, BENY

Absents : LECLERC (pouvoir à M. MENERAY), DECRETTE (pouvoir à M. MALAFOSSE), LEBOULLENGER, BARDIN

Secrétaire de séance :  Mme MARRON

COMPTE RENDU DE L'ASSEMBLEE GENERALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES EPTE VEXIN SEINE

M. MENERAY fait le compte rendu de l'assemblée générale, il souligne que 880 élèves sont inscrits au transport scolaire

Par ailleurs, le conseil décide d'adresser un courrier à la Communauté de communes EVS afin de demander la collecte des déchets verts, sous condition de gratuité.

INFORMATIONS SUR L'ETUDE DU SCOT DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU VEXIN NORMAND

M. MARSAN fait le compte rendu de l'étude du SCOT, et notamment des mouvements de la population et de l'impact du SCOT sur l'environnement.

PROGRAMME DU SIEGE POUR 2007

Le renforcement des réseaux rue de la Marette (2^ème tranche) sera réalisé pour un montant de 50 000 € pour la desserte en électricité, 19 000 € pour l'éclairage public et 19 000 € pour le téléphone

TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES SALLES DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Le Conseil estime qu'il est nécessaire de créer une salle qui sera mise à la disposition des associations, au 1^er étage de la Mairie. Après étude des devis présentés, le Conseil décide à l'unanimité de faire réaliser les travaux par la société ADR 27 pour un montant de 5973.00 € HT (7 143.71 € TTC). Une demande de subvention sera adressée à la sous-préfecture au titre de la DGE 2007.

VISITES SOCOTEC DE L'ECOLE ET DES SALLES DE LA MARETTE

La Société SOCOTEC a fait parvenir les rapports de conformité de l'école et des salles polyvalentes, des devis seront réalisés afin de faire réaliser les mises aux normes recommandées.

DIVERS TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT – AMENAGEMENT DES TERRAINS COMMUNAUX A COMMERCIALISER – PVR POUR LA SENTE HAREL

Les documents n'étant pas parvenus en Mairie, ces questions sont reportées à un prochain conseil.

MARCHE DE NOEL DE L'ECOLE (Samedi 25/11)

Les employés communaux apporteront leur aide à l'école afin d'installer le matériel nécessaire au Marché de Noël.

QUESTIONS DIVERSES

1)      Les vœux aux employés communaux auront lieu le vendredi 15 décembre à 11h

2)      La cérémonie du 11 novembre a été une réussite, le conseil remercie toutes les personnes qui y ont contribué.

3)      Le Maire lit la réponse de l'Ambassadeur de Colombie à sa lettre concernant Ingrid de Betancourt.

4)      GSM va faire des relevés pour évaluer les nuisances sonores sur la commune.

5)      Des tablettes à clavier seront installées sur les tables à ordinateur de l'école, ainsi que des goulottes pour passer les fils électriques.